Politique de cookies

a) Cookies propres

Ce sont ceux qui sont envoyés à l'équipement terminal de l'utilisateur depuis un équipement ou un domaine géré par l'éditeur lui-même et depuis lequel est fourni le service demandé par l'utilisateur.

b) Cookies de tiers

Ce sont ceux qui sont envoyés à l'équipement terminal de l'utilisateur depuis un équipement ou un domaine qui n'est pas géré par l'éditeur, mais par une autre entité qui traite les données obtenues au moyen des cookies.

Lorsque les cookies sont servis depuis un équipement ou un domaine géré par l'éditeur lui-même, mais que les informations recueillies par leur intermédiaire sont gérées par un tiers, ils ne peuvent pas être considérés comme des cookies propres si le tiers les utilise à ses propres fins (par exemple, l'amélioration des services qu'il fournit ou la prestation de services à caractère publicitaire en faveur d'autres entités).

a) Cookies techniques

Ce sont ceux qui permettent à l'utilisateur de naviguer sur une page web, une plateforme ou une application et d'utiliser les différentes options ou services qui y existent, y compris ceux que l'éditeur utilise pour permettre la gestion et l'exploitation de la page web et activer ses fonctions et services, comme par exemple contrôler le trafic et la communication de données, identifier la session, accéder à des zones d'accès restreint, mémoriser les éléments qui composent une commande, réaliser le processus d'achat d'une commande, gérer le paiement, contrôler la fraude liée à la sécurité du service, réaliser la demande d'inscription ou de participation à un événement, compter les visites aux fins de la facturation des licences du logiciel avec lequel fonctionne le service (site web, plateforme ou application), utiliser des éléments de sécurité pendant la navigation, stocker des contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons, activer des contenus dynamiques (par exemple, l'animation de chargement d'un texte ou d'une image) ou partager des contenus au moyen des réseaux sociaux.

Appartiennent également à cette catégorie, de par leur nature technique, les cookies qui permettent de gérer, de la manière la plus efficace possible, les espaces publicitaires que l'éditeur a inclus dans une page web, une application ou une plateforme comme un élément supplémentaire de conception ou de « mise en page » du service offert à l'utilisateur, sur la base de critères tels que le contenu édité, sans que soient recueillies des informations sur les utilisateurs à d'autres fins, telles que la personnalisation de ce contenu publicitaire ou d'autres contenus.

Les cookies techniques sont exemptés du respect des obligations établies à l'article 22.2 de la LSSI lorsqu'ils permettent de fournir le service demandé par l'utilisateur, comme c'est le cas des cookies énumérés aux paragraphes précédents. Toutefois, si ces cookies sont également utilisés à des fins non exemptées (par exemple, à des fins de publicité comportementale), ils seront soumis à ces obligations.

b) Cookies de préférences ou de personnalisation

Ce sont ceux qui permettent de mémoriser des informations afin que l'utilisateur accède au service avec certaines caractéristiques susceptibles de différencier son expérience de celle des autres utilisateurs, comme par exemple la langue, le nombre de résultats à afficher lorsque l'utilisateur effectue une recherche, l'aspect ou le contenu du service en fonction du type de navigateur par lequel l'utilisateur accède au service ou de la région depuis laquelle il y accède, etc.

Si c'est l'utilisateur lui-même qui choisit ces caractéristiques (par exemple, s'il sélectionne la langue d'un site web en cliquant sur l'icône du drapeau du pays correspondant), les cookies sont exemptés des obligations de l'article 22.2 de la LSSI car ils sont considérés comme un service expressément demandé par l'utilisateur, et ce pour autant que les cookies répondent exclusivement à la finalité sélectionnée.

c) Cookies d'analyse ou de mesure

Ce sont ceux qui permettent au responsable de ceux-ci le suivi et l'analyse du comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont associés, y compris la quantification des impacts des annonces. Les informations recueillies au moyen de ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l'activité des sites web, de l'application ou de la plateforme, afin d'introduire des améliorations en fonction de l'analyse des données d'utilisation que les utilisateurs font du service.

Quant au traitement des données recueillies au moyen des cookies d'analyse, le GT29 a indiqué que, bien qu'ils ne soient pas exemptés de l'obligation d'obtenir un consentement éclairé pour leur utilisation, il est peu probable qu'ils représentent un risque pour la vie privée des utilisateurs, pour autant qu'il s'agisse de cookies de première partie, qu'ils traitent des données agrégées à une fin strictement statistique, que des informations sur leurs utilisations soient fournies et que soit incluse la possibilité pour les utilisateurs d'exprimer leur refus quant à leur utilisation.

d) Cookies de publicité comportementale

Ce sont ceux qui stockent des informations sur le comportement des utilisateurs obtenues par l'observation continue de leurs habitudes de navigation, ce qui permet de développer un profil spécifique afin d'afficher de la publicité en fonction de celui-ci.

a) Cookies de session

Ce sont ceux qui sont conçus pour recueillir et stocker des données pendant que l'utilisateur accède à une page web. Ils sont habituellement utilisés pour stocker des informations qu'il n'est intéressant de conserver que pour la prestation du service demandé par l'utilisateur en une seule occasion (par exemple, une liste de produits achetés) et ils disparaissent à la fin de la session.

b) Cookies persistants

Ce sont ceux dont les données restent stockées dans le terminal et peuvent être consultées et traitées pendant une durée définie par le responsable du cookie, qui peut aller de quelques minutes à plusieurs années.